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Brevet européen · EP3877665 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3877665
- Numéro de demande
- EP19808705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2019
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 28 déc. 2022
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 11/14 (2006.01)F16D 28/00 (2006.01)H02K 37/12 (2006.01)H02P 8/42 (2006.01)H02P 29/00 (2016.01)F16D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 1851393 09.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/080686 08.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/094844 14.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 9 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2023
- 28 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
Parties
Inventeur
NILSSON, Peter
282 66 Vittsjö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.