KAFFEEMASCHINE
Brevet européen · EP3878324 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3878324
- Numéro de demande
- EP21170384
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2017
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 23 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)A47J 31/46 (2006.01)
- Priorité
- CH 3212016 11.03.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 6 déc. 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Schaerer AG, Allmendweg 8, Postfach 336, 4528 Zuchwil → Schaerer AG, Niedermattstrasse 3b, 4528 Zuchwil
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 12 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2022
- 23 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.