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Brevet européen · EP3878399 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3878399
Numéro de demande
EP21161636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2021
Publié
15 sept. 2021
Délivré
9 août 2023
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61C 7/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61C 8/00 (2006.01)
A61C 13/00 (2006.01)
A61C 19/04 (2006.01)
A61F 5/56 (2006.01)
Priorité
JP 2020044445 13.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 18 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  6. 9 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

Parties

Titulaire

Science Energy Co., Ltd.

2-26, Akasaka 4-chome Minato-ku, Tokyo 107-0052, JP

SEIKO GROUP CORPORATION

Seiko Group Corporation

5-11, Ginza 4-chome Chuo-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

Inventeur

YOSHIDA, Yoshifumi

Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP

MAKI, Kotaro

Tokyo, 107-0052, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.