KREUZSTICHSTEUERUNG MIT QMM3D816
Brevet européen · EP3878582 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3878582
- Numéro de demande
- EP21157727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2021
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B22F 10/28 (2021.01)B22F 10/31 (2021.01)B22F 12/45 (2021.01)B22F 12/90 (2021.01)B29C 64/153 (2017.01)B29C 64/282 (2017.01)B29C 64/393 (2017.01)B33Y 50/02 (2015.01)B33Y 30/00 (2015.01)
- Priorité
- US 202016816391 12.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
Werner, Jürgen
96215 Lichtenfels, DE
Graf, Dominic
96215 Lichtenfels, DE
Ortner, Jonathan William
96215 Lichtenfels, DE
Pastuschka, Lisa
96215 Lichtenfels, DE
Bokkes, Tobias
96215 Lichtenfels, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.