KREUZSTICHSTEUERUNG MIT QMM3D816

Brevet européen · EP3878582 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3878582
Numéro de demande
EP21157727
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2021
Publié
15 sept. 2021
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B22F 10/28 (2021.01)
B22F 10/31 (2021.01)
B22F 12/45 (2021.01)
B22F 12/90 (2021.01)
B29C 64/153 (2017.01)
B29C 64/282 (2017.01)
B29C 64/393 (2017.01)
B33Y 50/02 (2015.01)
B33Y 30/00 (2015.01)
Priorité
US 202016816391 12.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Inventeur

Werner, Jürgen

96215 Lichtenfels, DE

Graf, Dominic

96215 Lichtenfels, DE

Ortner, Jonathan William

96215 Lichtenfels, DE

Pastuschka, Lisa

96215 Lichtenfels, DE

Bokkes, Tobias

96215 Lichtenfels, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.