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Brevet européen · EP3879178 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3879178
- Numéro de demande
- EP21159205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2021
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 16 août 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23R 3/04 (2006.01)F02C 3/34 (2006.01)F16L 7/00 (2006.01)F23R 3/60 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020042964 12.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Inventeur
Morisawa, Yuichi
Kanagawa, 212-0013, JP
Iwai, Yasunori
Kanagawa, 212-0013, JP
Itoh, Masao
Kanagawa, 212-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.