VERFAHREN ZUR REGELUNG EINES IN EINER LUFTLEITUNG EINER KLIMA- UND/ODER RAUMLUFTTECHNISCHEN ANLAGE STRÖMENDEN VOLUMENSTROMS SOWIE SYSTEM ZUR REGELUNG EINES IN EINER LUFTLEITUNG EINER KLIMA- UND/ODER RAUMLUFTTECHNISCHEN ANLAGE STRÖMENDEN VOLUMENSTROMS
Brevet européen · EP3879199 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3879199
- Numéro de demande
- EP20162978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2020
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 14 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F24F 11/64 (2018.01)F24F 11/74 (2018.01)F24F 13/10 (2006.01)F24F 11/72 (2018.01)G05D 7/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 26 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 14 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
Parties
Inventeur
Sadkowski, Manfred
47608 Geldern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.