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Brevet européen · EP3879799 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3879799
Numéro de demande
EP19901759
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
23 août 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 1/02 (2006.01)
G09F 9/00 (2006.01)
G09F 9/30 (2006.01)
G06F 1/16 (2006.01)
Priorité
JP 2018248516 28.12.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/045823 22.11.2019
Publication PCT
WO2020/137288 02.07.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  2. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Titulaire

NISSHA CO., LTD.

Nissha Co., Ltd.

3, Mibu Hanai-cho Nakagyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 604-8551, JP

Inventeur

NISHIOKA, Tasuku

Kyoto-shi, Kyoto 604-8551, JP

NISHIMURA, Takeshi

Kyoto-shi, Kyoto 604-8551, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.