SCHAUMPRODUZIERENDE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3880053 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3880053
- Numéro de demande
- EP19730012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2019
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 5/16 (2006.01)B05B 7/00 (2006.01)B05B 11/00 (2023.01)B05B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201816191339 14.11.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/033395 21.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/101738 22.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
CONWAY, William
Moorpark, CA 93021, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.