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Brevet européen · EP3880119 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3880119
Numéro de demande
EP19782901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2019
Publié
22 sept. 2021
Délivré
31 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61C 15/02 (2006.01)
A46B 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 102018008963 14.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/000278 24.09.2019
Publication PCT
WO2020/098966 22.05.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 30 juil. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Sunstar Suisse S.A., Route de Pallatex 11, 1163 Etoy → Interbros GmbH, Aiterfeld 1, 79677 Schönau, Allemagne
    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 10 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

  6. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  7. 31 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

Parties

Inventeur

BUTZ, Jürgen

79694 Utzenfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.