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Brevet européen · EP3880910 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3880910
Numéro de demande
EP19808991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2019
Publié
22 sept. 2021
Délivré
21 déc. 2022
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 47/06 (2006.01)
E05B 17/04 (2006.01)
E05B 15/16 (2006.01)
Priorité
IT 201800010395 16.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/080407 06.11.2019
Publication PCT
WO2020/099215 22.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  3. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  4. 10 oct. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil → Patentanwaltskanzlei Nückel, Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil

    Publié dans Swissreg le 10.10.2023

  5. 23 févr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  6. 21 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

Parties

Inventeur

TRESPIDI, Mauro

29121 Piacenza, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.