TRÄGHEITSFILTER FÜR EINE INTEGRIERTE MOTOR VERDICHTER EINHEIT
Brevet européen · EP3880974 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3880974
- Numéro de demande
- EP19808983
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2019
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 23 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F04D 29/70 (2006.01)B01D 45/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1860462 13.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/025396 12.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/098971 22.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 5 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 05.09.2023
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
GUILLEMIN, Sylvain
71200 Le Creusot, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.