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Brevet européen · EP3881008 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3881008
- Numéro de demande
- EP19802169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2019
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 43/00 (2006.01)F16K 3/24 (2006.01)F16K 3/314 (2006.01)F16K 3/32 (2006.01)F16K 5/04 (2006.01)F16K 5/06 (2006.01)F16K 5/10 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)
- Priorité
- LU 100995 12.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/080986 12.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/099380 22.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
DELAIR, Vanessa
78400 Chatou, FR
CASTELLARO, Alberto
16158 Genova, IT
CAVALIE, Henri-Xavier
14130 Pont-l'évêque, FR
REY, Charlotte
78400 Chatou, FR
AUDREZET, Baptiste
49450 Sèvremoine, FR
ZANNI, Rodolfo
16145 Genova, IT
LE GOFF, Jean-Philippe
78510 Triel-sur-Seine, FR
COSTA, Stefano
16010 Genova, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.