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Brevet européen · EP3881250 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3881250
Numéro de demande
EP19884775
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2019
Publié
22 sept. 2021
Délivré
17 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H03H 7/46 (2006.01)
H01L 29/66 (2006.01)
H01L 29/76 (2006.01)
B82Y 10/00 (2011.01)
G06N 10/00 (2022.01)
Priorité
AU 2018904404 12.11.2018
Demande PCT
PCT/AU2019/051243 12.11.2019
Publication PCT
WO2020/097676 22.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 27 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  4. 16 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 16.02.2024

  5. 17 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

Parties

Titulaire

Diraq Pty Ltd

Unit 11, 65A Elizabeth Bay Road, Elizabeth Bay, NSW 2011, AU

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

GILBERT, William James

Kensington, New South Wales 2052, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.