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Brevet européen · EP3881780 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3881780
Numéro de demande
EP21159776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2017
Publié
22 sept. 2021
Délivré
1 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/3205 (2006.01)
B25B 23/14 (2006.01)
A61B 17/32 (2006.01)
A61B 17/34 (2006.01)
Priorité
US 201662384435 P 07.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  5. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

VERTOS MEDICAL, INC.

Vertos Medical, Inc.

95 Enterprise Suite 325, Aliso Viejo, California 92656, US

Inventeur

LALOR, David P. Jr.

Aliso Viejo, California 92656, US

THOMPSON, Phillip

Aliso Viejo, California 92656, US

CORBETT, James

San Juan Capistrano, California 92675, US

WOODGRIFT, Randel

Los Gatos, California 95032, US

TRAN, Minh

Westminster, California 92683, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.