BREMSSTEUERUNGSVORRICHTUNG UND BREMSSYSTEM

Brevet européen · EP3882092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3882092
Numéro de demande
EP19885381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2019
Publié
22 sept. 2021
Délivré
1 mai 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 8/17 (2006.01)
B60T 13/122 (2006.01)
Priorité
JP 2018215123 16.11.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/042774 31.10.2019
Publication PCT
WO2020/100610 22.05.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  3. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Titulaire

Hitachi Astemo Ltd

Hitachi Astemo, Ltd.

2520 Takaba, Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP

Inventeur

NISHIURA, Chikara

Ibaraki 312-8503, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.