TÜRBANDANORDNUNG
Brevet européen · EP3882424 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3882424
- Numéro de demande
- EP21158755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2021
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E05D 7/04 (2006.01)E05D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202020101462 U 17.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 30 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 30.12.2024
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
Gorenbacher, Sergei
33378 Rheda-Wiedenbrück, DE
Liermann, Nicolas
33378 Rheda-Wiedenbrück, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.