STAPELFÖRMIGES PHOTONISCHES III-V-HALBLEITERBAUELEMENT
Brevet européen · EP3882983 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3882983
- Numéro de demande
- EP21000073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2021
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H10D 8/01 (2025.01)H10D 8/00 (2025.01)H10D 62/10 (2025.01)H10D 62/824 (2025.01)H10D 62/85 (2025.01)H10D 62/852 (2025.01)H10F 30/29 (2025.01)H10F 39/00 (2025.01)H10F 39/18 (2025.01)H10F 71/00 (2025.01)H10F 77/124 (2025.01)H10F 77/14 (2025.01)H10F 77/20 (2025.01)H10F 77/30 (2025.01)
- Priorité
- DE 102020001837 20.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
Fuhrmann, Daniel
74081 Heilbronn, DE
Keller, Gregor
74080 Heilbronn, DE
Strobl, Gerhard
70439 Stuttgart, DE
Wächter, Clemens
74348 Lauffen am Neckar, DE
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