MOTOR UND BÜRSTENLOSER WISCHERMOTOR

Brevet européen · EP3883118 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3883118
Numéro de demande
EP19883928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2019
Publié
22 sept. 2021
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H02P 6/10 (2006.01)
B60S 1/08 (2006.01)
H02P 6/15 (2016.01)
H02K 1/278 (2022.01)
Priorité
JP 2018212818 13.11.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/038746 01.10.2019
Publication PCT
WO2020/100457 22.05.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Mitsuba Corporation

2681, Hirosawa-cho, 1-chome, Kiryu-shi Gunma 376-8555, JP

Inventeur

OHORI, Ryo

Kiryu-shi, Gunma 376-8555, JP

SHIODA, Naoki

Kiryu-shi, Gunma 376-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.