IMPLANTAT UND ABDECKVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3883505 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3883505
Numéro de demande
EP19886432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2019
Publié
29 sept. 2021
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
A61B 17/12 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
US 201862770512 P 21.11.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/001245 21.11.2019
Publication PCT
WO2020/104848 28.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

SPINOL Ltd.

59 Kislev Street, 7177619 Modi'in-Macabim-Re'ut, IL

Inventeur

SHAFRIR, Roey

7177619 Modi'in, IL

DROR, Shahar

6936450 Tel Aviv, IL

SAHAR, Michael, M.

4285000 Be'erotayim, IL

SHNIDER, Haim, Shlalom

Netanya, IL

MOSHAIUF, Arnon

Atlit, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.