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Brevet européen · EP3884112 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3884112
- Numéro de demande
- EP19812866
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2019
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02D 7/08 (2006.01)E02D 7/14 (2006.01)
- Priorité
- NL 2022051 22.11.2018
- Demande PCT
- PCT/NL2019/050762 20.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/106147 28.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
JUNG, Boudewijn Casper
4614 AK Bergen op Zoom, NL
BROUWER, Willibrordus Adelbertus Maria
5302 VN Zaltbommel, NL
VAN VESSEM, Henricus Gerardus Andreas
5261 AX Vught, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.