ERKENNUNG EINES ORTES EINER AUTONOMEN VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3884353 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3884353
Numéro de demande
EP19805251
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2019
Publié
29 sept. 2021
Délivré
28 sept. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 1/02 (2020.01)
Priorité
US 201816195493 19.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/081349 14.11.2019
Publication PCT
WO2020/104292 28.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  2. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  3. 28 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

Parties

Inventeur

NIELSEN, Søren, Eriksen

6400 Sønderborg, DK

JACOBSEN, Niels, Jul

5230 Odense M, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.