STAUBBEHÄLTER FÜR EINEN STAUBSAUGER

Brevet européen · EP3884833 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3884833
Numéro de demande
EP21168949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2016
Publié
29 sept. 2021
Délivré
10 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A47L 9/14 (2006.01)
Divisionnaire de
EP16720870
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  4. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Inventeur

SCHEUFEN, Bert

90475 Nürnberg, DE

WERIUS, Patrik

11248 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.