GÉNÉRATEUR COMPRENANT UNE FONCTION DE RECTIFICATION, UNE MACHINE À ABSORPTION COMPRENANT LEDIT GÉNÉRATEUR ET UN PROCÉDÉ DE PRODUCTION DE VAPEUR DE FLUIDE FRIGORIGÈNE PAR LEDIT GÉNÉRATEUR
Brevet européen · EP3885672 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3885672
- Numéro de demande
- EP21164702
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2021
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 15/00 (2006.01)F25B 33/00 (2006.01)F28C 3/08 (2006.01)F28D 3/04 (2006.01)F28D 9/00 (2006.01)F28F 25/08 (2006.01)F28F 3/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2002911 25.03.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Titulaire
Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR
Centre national de la recherche scientifique
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
27 rue Marcoz, 73000 Chambéry, FR
Inventeur
38054 Grenoble Cedex 09, FR
38054 Grenoble Cedex 09, FR
38054 Grenoble Cedex 09, FR
38054 Grenoble Cedex 09, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.