BERÜHRUNGSDETEKTIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3885696 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3885696
- Numéro de demande
- EP19894669
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2019
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 5/00 (2006.01)B23Q 17/22 (2006.01)G01B 5/016 (2006.01)G01B 7/016 (2006.01)G01B 11/00 (2006.01)G01C 9/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018234342 14.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/028041 17.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/121579 18.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
KAKUTANI, Masahide
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP
ISHII, Akio
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.