ELEKTRONISCHES GERÄT UND AUSSENPANEEL DAFÜR

Brevet européen · EP3885877 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3885877
Numéro de demande
EP21163419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2021
Publié
29 sept. 2021
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G06F 1/18 (2026.01)
G06F 1/16 (2006.01)
H05K 5/02 (2006.01)
F16M 11/22 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
JP 2020059187 27.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Inventeur

MORISAWA, Yujin

Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

ETO, Kazutaka

Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

OOTORI, Yasuhiro

Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

TAMAKI, Yuta

Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

UEDA, Toshihiro

Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.