CARTE À MICROCIRCUIT
Brevet européen · EP3885994 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3885994
- Numéro de demande
- EP21164615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2021
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 20 juil. 2022
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/07 (2006.01)G06K 19/073 (2006.01)G06K 19/077 (2006.01)G06F 21/77 (2013.01)G06F 21/32 (2013.01)
- Priorité
- FR 2003073 27.03.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 31 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
- 20 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
Parties
Inventeur
ROUY, Olivier
13790 PEYNIER, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.