GASVERARBEITUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3886140 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3886140
Numéro de demande
EP21173775
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2017
Publié
29 sept. 2021
Délivré
23 août 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 37/32 (2006.01)
B01J 19/12 (2006.01)
C09C 1/48 (2006.01)
Priorité
US 201615351858 15.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Inventeur

STOWELL, Michael W.

Sunnyvale, CA 94086, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.