MOTORÖLKÜHLSTRUKTUR
Brevet européen · EP3886299 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3886299
- Numéro de demande
- EP19887685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2019
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 26 juin 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 9/19 (2006.01)H02K 3/24 (2006.01)H02K 5/20 (2006.01)H02K 1/14 (2006.01)H02K 21/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018217063 20.11.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/043815 08.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/105467 28.05.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
KOSAKA, Masahiro
Fuji-shi, Shizuoka 417-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.