MUNDPFLEGEGERÄT MIT EINER LÖSEKOMPONENTE
Brevet européen · EP3886994 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3886994
- Numéro de demande
- EP19836138
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2019
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A46B 9/04 (2006.01)A46B 15/00 (2006.01)A61C 17/22 (2006.01)A61Q 11/00 (2006.01)A46B 11/00 (2006.01)A61K 8/02 (2006.01)A61K 8/27 (2006.01)A61K 8/19 (2006.01)A61K 8/24 (2006.01)A61K 8/91 (2006.01)
- Priorité
- US 201862771644 P 27.11.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/060683 11.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/112332 04.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 6 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
STROTMAN, Hallena
Somerset, New Jersey 08873, US
SCOULLOS, Zoe
South River, New Jersey 08882, US
DAVIES-SMITH, Leighton
Lebanon, New Jersey 08833, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.