KARTUSCHE FÜR MEHRKOMPONENTENMATERIALIEN

Brevet européen · EP3887279 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3887279
Numéro de demande
EP19832590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2019
Publié
6 oct. 2021
Délivré
14 août 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 81/00 (2006.01)
Priorité
DE 202019100016 U 03.01.2019
Demande PCT
PCT/EP2019/085088 13.12.2019
Publication PCT
WO2020/141058 09.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Inventeur

GRÜNENFELDER, Ralf

7323 Wangs

TURNER, Hayden

Ayer, Massachusetts 01432, US

REMO, Eberhard

7304 Maienfeld

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.