NAPPE HYDRAULIQUE MUNIE DE MAILLONS CLIPSABLES
Brevet européen · EP3887606 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3887606
- Numéro de demande
- EP19868229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2019
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 28 déc. 2022
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/22 (2006.01)F16L 3/06 (2006.01)E02F 3/47 (2006.01)E02F 3/20 (2006.01)E02F 3/22 (2006.01)F16G 13/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 1871988 28.11.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/052812 26.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/109718 04.06.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 9 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2023
- 28 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
Parties
Inventeur
PIVERT, Laurent
92500 RUEIL MALMAISON, FR
BERNASINSKI, Régis
92500 RUEIL MALMAISON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.