DRUCKER UND LEISTUNGSSTEUERUNGSPROGRAMM
Brevet européen · EP3888926 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3888926
- Numéro de demande
- EP21165795
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2021
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 2/355 (2006.01)B41J 29/38 (2006.01)B41J 29/393 (2006.01)B41J 2/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020062301 31.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
KITAMURA, Yoshio
Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP
YOSHIDA, Koki
Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP
ISHIDOYA, Yohei
Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.