STOFF UND FASERARTIKEL
Brevet européen · EP3889329 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3889329
- Numéro de demande
- EP19888529
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2019
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- D04B 1/20 (2006.01)A41D 13/00 (2006.01)A41D 31/00 (2019.01)A41D 31/12 (2019.01)A41D 31/18 (2019.01)D02G 3/24 (2006.01)D03D 15/00 (2021.01)D03D 15/283 (2021.01)D01F 6/62 (2006.01)D01F 8/14 (2006.01)A47G 9/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018221391 27.11.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/045588 21.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/110890 04.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 11 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
SHIBATA, Sonomi
Osaka-shi Osaka 530-0005, JP
UKUMA, Akio
Osaka-shi Osaka 530-0005, JP
OGATA, Nobuaki
Osaka-shi Osaka 530-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.