COMPOSITIONS COSMETIQUES COMPRENANT UNE CYCLODEXTRINE AYANT UNE DISTRIBUTION DE TAILLE DE PARTICULE

Brevet européen · EP3890697 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3890697
Numéro de demande
EP19868209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2019
Publié
13 oct. 2021
Délivré
9 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61K 8/73 (2006.01)
A61K 8/34 (2006.01)
A61K 8/02 (2006.01)
A61K 8/00 (2006.01)
A61Q 1/00 (2006.01)
A61Q 19/00 (2006.01)
A61Q 11/00 (2006.01)
Priorité
FR 1872343 05.12.2018
FR 1912367 05.11.2019
Demande PCT
PCT/FR2019/052932 04.12.2019
Publication PCT
WO2020/115438 11.06.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 17 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 17.04.2025

  4. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Titulaire

Roquette Frères

ROQUETTE FRERES

1 rue de la Haute Loge, 62136 Lestrem, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

MENTINK, Léon

59000 LILLE, FR

PIOT, Sophie

75017 PARIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.