KÖNIGSZAPFENANORDNUNG
Brevet européen · EP3891051 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3891051
- Numéro de demande
- EP20731822
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2020
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 23 févr. 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 53/08 (2006.01)B62D 53/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019116064 13.06.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/065473 04.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/249458 17.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 23 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
Parties
Inventeur
KÖSTER, Mario Sebastian
78351 Bodman-Ludwigshafen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.