PANNEAU À ASSEMBLAGE VERTICAL POUR LA RÉALISATION D'UN REVÊTEMENT

Brevet européen · EP3891349 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3891349
Numéro de demande
EP19839641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2019
Publié
13 oct. 2021
Délivré
2 août 2023
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E04F 15/02 (2006.01)
E04F 15/10 (2006.01)
Priorité
FR 1872489 07.12.2018
Demande PCT
PCT/FR2019/052893 02.12.2019
Publication PCT
WO2020/115415 11.06.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Titulaire

GERFLOR

50, Cours de la République, 69100 Villeurbanne, FR

Inventeur

CARPENTIER, Fabien

84500 BOLLENE, FR

WENGRYN, Michel

84840 LAPALUD, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.