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Brevet européen · EP3891690 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3891690
Numéro de demande
EP21717304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2021
Publié
13 oct. 2021
Délivré
20 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
11 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G06Q 50/00 (2012.01)
G06F 16/00 (2019.01)
G06F 15/16 (2006.01)
G06Q 10/00 (2023.01)
Priorité
US 202062981280 P 25.02.2020
US 202017073984 19.10.2020
Demande PCT
PCT/US2021/017789 12.02.2021
Publication PCT
WO2021/173369 02.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  4. 7 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2024

  5. 16 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 16.10.2023

  6. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Inventeur

Narayanan, Krishnamurthy

New York, NY 10017, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.