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Brevet européen · EP3891833 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3891833
Numéro de demande
EP19816603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2019
Publié
13 oct. 2021
Délivré
24 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01M 8/0662 (2016.01)
H01M 8/1011 (2016.01)
H01M 8/1018 (2016.01)
H01M 8/10 (2016.01)
Priorité
US 201862776106 P 06.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/083397 03.12.2019
Publication PCT
WO2020/115003 11.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 6 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 06.06.2023

  6. 24 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

Parties

Inventeur

VALNERT, Boris

3540 Lynge, DK

BONDE, Jacob Lindner

2630 Taastrup, DK

HALES, Jan Harry

2630 Taastrup, DK

VESTENTOFT, Kasper

2630 Taastrup, DK

CHRISTENSEN, Leif Hojslet

2630 Taastrup, DK

TYNELIUS, Oskar

2630 Taastrup, DK

LUND-OLESEN, Torsten

2630 Taastrup, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.