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Brevet européen · EP3892120 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3892120
Numéro de demande
EP21167023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2021
Publié
13 oct. 2021
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A24F 1/30 (2006.01)
A24F 40/05 (2020.01)
B05B 12/08 (2006.01)
B05B 17/06 (2006.01)
B05B 17/00 (2006.01)
Priorité
EP 20168245 06.04.2020
EP 20168231 06.04.2020
EP 20168938 09.04.2020
US 202016889667 01.06.2020
US 202017065992 08.10.2020
US 202017122025 15.12.2020
US 202117220189 01.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2026

  2. 13 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Renonciation à la mention comme inventeur
    Les autres inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les autres inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.03.2026

  3. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Shaheen Innovations Holding Limited

Unit 2, Level 7, Al Sila Tower Abu Dhabi Global Market Square Al Maryah Island, Abu Dhabi, AE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

ALSHAIBA SALEH GHANNAM ALMAZROUEI, Mohammed

Abu Dhabi, AE

MACHOVEC, Jeff

Abu Dhabi, AE

LAMOUREUX, Clement

Abu Dhabi, AE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.