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Brevet européen · EP3892671 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3892671
- Numéro de demande
- EP19799395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2019
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C08J 5/04 (2006.01)B29K 105/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019033635 27.02.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/034865 04.09.2019
- Publication PCT
- WO2019/216443 14.11.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 21 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IP.DESIGN Kanzlei & Patentbüro, Dr. Marc Loschonsky, Arbonerstrasse 35, 8580 Amriswil
Publié dans Swissreg le 21.05.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
Fukushima-shi, Fukushima 960-8161, JP
Fukushima-shi, Fukushima 960-8161, JP
Fukushima-shi, Fukushima 960-8161, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.