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Brevet européen · EP3892899 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3892899
- Numéro de demande
- EP20196224
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2020
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 23 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16K 27/02 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)F16K 27/00 (2006.01)F16K 1/42 (2006.01)
- Priorité
- HK 20205407 07.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 15 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 15.01.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 7 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2023
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
Hong Kong, HK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.