ELEKTRISCHE BILDSCHIRMVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3893382 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3893382
- Numéro de demande
- EP21173447
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2016
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02P 3/08 (2006.01)H02P 7/29 (2016.01)E06B 9/02 (2006.01)E05F 15/665 (2015.01)E06B 9/262 (2006.01)E06B 9/54 (2006.01)E06B 9/70 (2006.01)H02P 3/00 (2006.01)H02P 7/03 (2016.01)
- Priorité
- JP 2015228435 24.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Inventeur
OKACHI, Yasubumi
Fukuura Kanazawa-ku Yokohama-shi Kanagawa 2360004, JP
NODA, Kazumasa
Fukuura Kanazawa-ku Yokohama-shi Kanagawa 2360004, JP
NISHIOKA, Yuichiro
Fukuura Kanazawa-ku Yokohama-shi Kanagawa 2360004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.