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Brevet européen · EP3893966 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3893966
- Numéro de demande
- EP19802216
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2019
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/34 (2006.01)A61M 5/24 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201862780130 P 14.12.2018EP 19153358 23.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2019/081918 20.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/120087 18.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.