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Brevet européen · EP3894776 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3894776
- Numéro de demande
- EP20758631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2020
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F28G 1/16 (2006.01)F28G 15/00 (2006.01)F28G 15/02 (2006.01)F28G 9/00 (2006.01)B08B 9/04 (2006.01)B08B 3/02 (2006.01)F28G 15/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201962808203 P 20.02.2019US 201962825142 P 28.03.2019US 201962857703 P 05.06.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/018264 14.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/172059 27.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
SCHNEIDER, Joseph A.
Durango, Colorado 81301, US
BARNES, Jeffery R.
Ignacio, Colorado 81137, US
KRAUSER, John L.
Durango, Colorado 81303, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.