VERZÖGERUNGSEINHEIT FÜR EIN GESCHOSS

Brevet européen · EP3894781 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3894781
Numéro de demande
EP19895653
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2019
Publié
20 oct. 2021
Délivré
18 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F42C 15/30 (2006.01)
F42C 11/02 (2006.01)
F42C 15/00 (2006.01)
Priorité
SE 1800241 14.12.2018
Demande PCT
PCT/SE2019/051272 12.12.2019
Publication PCT
WO2020/122803 18.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Titulaire

Saab AB

SAAB AB

581 88 Linköping, SE

Inventeur

CARLSSON, Michael

691 53 Karlskoga, SE

FOHRMAN, Erik

521 96 Falköping, SE

RUNEMÅRD, Mats

681 43 Kristinehamn, SE

ENGLUND, Owe

691 45 Karlskoga, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.