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Brevet européen · EP3895318 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3895318
Numéro de demande
EP20709949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2020
Publié
20 oct. 2021
Délivré
2 oct. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 19/17748 (2020.01)
Priorité
US 201916276178 14.02.2019
Demande PCT
PCT/US2020/017282 07.02.2020
Publication PCT
WO2020/167610 20.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  3. 3 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

Parties

Inventeur

CAMAROTA, Rafael C.

San Jose, California 95124, US

SCHULTZ, David P.

San Jose, California 95124, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.