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Brevet européen · EP3895647 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3895647
- Numéro de demande
- EP20904251
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2020
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 34/30 (2016.01)A61B 90/40 (2016.01)
- Priorité
- JP 2020025698 18.02.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/041562 06.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/166336 26.08.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
SHINDO, Koki
Tokyo 160-0017, JP
MORITA, Naoya
Tokyo 160-0017, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.