SCHWEISSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3895836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3895836
Numéro de demande
EP21167855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2021
Publié
20 oct. 2021
Délivré
22 févr. 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 11/11 (2006.01)
B23K 11/31 (2006.01)
Priorité
IT 202000008053 16.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 3 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  3. 22 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

Parties

Titulaire

TECNA S.p.A.

Tecna S.p.A.

Via Meucci, 27, 40024 Castel San Pietro Terme (BO), IT

Inventeur

BELLUZZI, Dante

40132 Bologna, IT

BERGAMI, Damiano

40023 Castel Guelfo di Bologna BO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.