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Brevet européen · EP3895840 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3895840
Numéro de demande
EP19897111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2019
Publié
20 oct. 2021
Délivré
29 janv. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 3/06 (2006.01)
B23Q 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018230576 10.12.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/047790 06.12.2019
Publication PCT
WO2020/121960 18.06.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  3. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Titulaire

Kosmek Ltd.

2-1-5, Murotani Nishi-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Inventeur

YOSHIMI, Masahiro

Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

GOTO, Junichi

Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.