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Brevet européen · EP3896216 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3896216
Numéro de demande
EP21020149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2021
Publié
20 oct. 2021
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
D06N 7/00 (2006.01)
B29C 65/72 (2006.01)
D05C 17/02 (2006.01)
E01C 13/08 (2006.01)
Priorité
US 202062991897 P 19.03.2020
US 202117175829 15.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Praxi Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

ProGlobal Products LLC

2493 Abutment Road, Dalton, Georgia 30721, US

Mandataire

Praxi Intellectual Property SA

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Inventeur

Payne, Barclay

Cartersville, Georgia 30120, US

Jaquith, Forrest

Acworth, Georgia 30101, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.